31 résultats trouvés

par jgnenolis
20 mai 2019, 18:34
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : Contrôle CNSS/conseils
Réponses : 3
Vues : 1982

Re: Contrôle CNSS/conseils

Bonjour et bienvenu dans notre forum,

je vous remercie pour vos éclairages et vos conseils, qui me sont d'une grande utilité afin de me permettre de mieux me préparer à ce contrôle.

Encore merci et au plaisir de vos lumières.
JG
par jgnenolis
14 mai 2019, 19:52
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : Contrôle CNSS/conseils
Réponses : 3
Vues : 1982

Contrôle CNSS/conseils

Bonjour Messieurs, j'ai besoin de vos lumières afin de m'éclairer sur la procédure de contrôle que doivent effectuer les contrôleurs de la CNSS lors de leurs missions de contrôle du paiement des cotisations sociales de la CNSS sur période dans une entreprise. Quels sont les documents qu'ils doivent ...
par jgnenolis
14 mai 2019, 17:47
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : Calcul congé
Réponses : 3
Vues : 1631

Re: Calcul congé

Bonjour Monsieur, En réponse à votre préoccupation voici deux méthode de calcul qui vous permettrons d'obtenir le montant à percevoir au titre de vos au congés payés: Méthode n°1 Cumul des congés 33 106 121 F CFA pour 152 jours, sachant q'un mois de travail vous donne droit à 2 jours de congés payés...
par jgnenolis
26 févr. 2018, 16:28
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : Dépôt de déclaration sur l’impôt sur le Revenu des personnes physiques
Réponses : 1
Vues : 2118

Dépôt de déclaration sur l’impôt sur le Revenu des personnes physiques

Bonjour Messieurs, Dans l'union du samedi au dimanche 24-25 février 2018, il est dit que la campagne de dépôt des déclarations de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) s'achève le 28 février 2018 à port-gentil. or en 2017 elle s'étalait jusqu'au 30 avril 2017. Pouvez vous m'indiquer c...
par jgnenolis
04 janv. 2018, 11:55
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : prélèvement à la source sur les Intérêts de DAT
Réponses : 2
Vues : 2520

prélèvement à la source sur les Intérêts de DAT

Bonjour Messieurs, Les intérêts de DAT peuvent-ils être assimilés à des revenus des capitaux mobiliers ? Pouvez vous me communiquer le taux de prélèvement libératoire sur les intérêts bruts que doit effectué la banque quand le bénéficiaire est une personne morale(société) ou quand le bénéficiaire es...
par jgnenolis
25 nov. 2017, 13:25
Forum : Forum sur la comptabilité
Sujet : Validité d'un virement non exécuté par la banque
Réponses : 0
Vues : 4139

Validité d'un virement non exécuté par la banque

Bonjour les spécialistes, Les faits: un client pour payer son fournisseur, en France, effectue un virement à l'ordre de son fournisseur en Euro pour d'un montant 35 000 euros. Le fournisseur reçoit le montant dudit virement dans son compte bancaire, sauf que le compte bancaire du donneur d'ordre (le...
par jgnenolis
07 nov. 2017, 16:00
Forum : Forum sur des questions diverses
Sujet : Quelle est la procédure de mise à la retraite d'un employé
Réponses : 1
Vues : 2213

Quelle est la procédure de mise à la retraite d'un employé

Bonjour Les Lumières, Pouvez vous m'indiquer la procédure à suivre pour la mise à la retraite d'un employé atteint par la limite d'age de départ à la retraite dans 12 mois et qui a une ancienneté dans la société de 14 ans. Pouvez vous me fournir la procédure, sous tendue par des textes en la matière...
par jgnenolis
07 nov. 2017, 15:37
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : retenues sur salaire
Réponses : 6
Vues : 4132

Re: retenues sur salaire

L'article 402 du Code Général des Impôts stipule que :<<sont soumis au prélèvement pour le Fonds National de l'Habitat les employeurs du secteur public, à l'exception de l'Etat, et du secteur privé assujettis au régime de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale>> Pour une meilleure interprétation de...
par jgnenolis
03 oct. 2017, 13:03
Forum : Forum sur des questions diverses
Sujet : le salaire Brut/composition ?
Réponses : 1
Vues : 2340

le salaire Brut/composition ?

Bonjour les spécialistes, Nous avons un différend sur la composition du salaire Brut, aussi avons-nous besoin de vos éclaircissements. Pour certain le salaire Brut se décompose de la sorte: 1)SALAIRE BRUT =Salaire de base +Primes (ancienneté & diverses) +Indemnités imposables (Logement >250 000,...
par jgnenolis
05 mai 2017, 18:30
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : votre Formulaire ID06-I.R.P.P.
Réponses : 7
Vues : 3923

Re: votre Formulaire ID06-I.R.P.P.

Pour les nouvelles modifications apportées, j'en suis totalement satisfait et je n'en suis pas le seul. Pour l'année prochaine, la demande de votre formulaire sera très très importante.... Pour votre info, j'ai fait la démonstration à un certain nombre de collègues et amis, qui ont promis l'obtenir ...

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