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par leo
01 avr. 2020, 10:25
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : Droits pour une démission volontaire
Réponses : 1
Vues : 6084

Droits pour une démission volontaire

Bonjour les experts
J aimerai savoir si un employé qui décide de démissionner volontairement a droit à l indemnité de service rendu
Si non à quoi a t'il droit et comment cela se calcule

Aussi l indemnité de licenciement et il différent de l indemnité de service rendu?

Merci
par leo
18 janv. 2020, 14:16
Forum : Forum sur des questions diverses
Sujet : Pension retraite CNSS
Réponses : 2
Vues : 9723

Re: Pension retraite CNSS

Merci bien
par leo
18 janv. 2020, 11:24
Forum : Forum sur des questions diverses
Sujet : Pension retraite CNSS
Réponses : 2
Vues : 9723

Pension retraite CNSS

Bonsoir les experts J'ai un tonton qui a eu à travailler dans deux sociétés 10 ans dans la première oú toutes les cotisations ont été payée à la CNSS et 30 ans dans la deuxième où il prends sa retraite et 3 années sur les 30 années de services ont été reversées à la CNSS pourtant déduites du bulleti...
par leo
09 sept. 2019, 18:07
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : DÉCLARATION DE L'IS SI RÉSULTAT NÉGATIF
Réponses : 3
Vues : 10364

Re: DÉCLARATION DE L'IS SI RÉSULTAT NÉGATIF

Bonsoir et permettez moi se poser ma question

Nous sommes un hôtel sommes nous tenus de payer le minimum de perception si nous realison un résultat négatif ?

Merci
par leo
18 août 2019, 18:36
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : CREDIT D'IMPOTS APRES DÉCLARATION DE RESULTAT NÉGATIF
Réponses : 3
Vues : 7726

Re: CREDIT D'IMPOTS APRES DÉCLARATION DE RESULTAT NÉGATIF

Excusez moi s'il vous plait Supposons une entreprise qui, les deux premières années après sa création réalisé un résultat négatif. Alors Elle ne paie pas d' IS puisqu'elle est exempté du minimum de perception. Si 4 ans après sa création elle réalisé toujours un résultat négatif doit elle payer minim...
par leo
15 août 2019, 23:04
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : TVA
Réponses : 4
Vues : 8345

Re: TVA

OK merci
par leo
13 août 2019, 16:28
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : TVA
Réponses : 4
Vues : 8345

Re: TVA

OK merci
Et l assujettissement est automatique c est a dire on remplit aussitot les declarations et on va payer sil ya une TVA due ou alors faut d abord se rendre aux impôts pour les formalités ?
par leo
09 août 2019, 15:23
Forum : Forum sur la fiscalité
Sujet : TVA
Réponses : 4
Vues : 8345

TVA

Bonjour les experts J'ai un soucis Je voudrais savoir si l assujettissement à la TVA est automatique dès qu'on réalisé un chiffre d affaire supérieur a 60 millions ou alors on doit faire la demande auprès des impots. Aussi une entreprise de BTP qui realise un chiffre d affaire supérieur à 800 millio...
par leo
24 mai 2019, 13:58
Forum : Forum sur la comptabilité
Sujet : Immobilisation
Réponses : 3
Vues : 6949

Re: Immobilisation

Bonjour
Excusez moi
Je faisais référence aux amortissements spéciaux sous section hôtels cafés restaurants
A savoir aménagements décoratifs qui sont amorti a 25%
Mais cela est propre aux hôtels cafés et restaurants et non aux écoles
par leo
17 mai 2019, 14:48
Forum : Forum sur la comptabilité
Sujet : Immobilisation
Réponses : 3
Vues : 6949

Immobilisation

Bonjour les experts Dites s'il vous plait Nous sommes un établissement scolaire et le mois de septembre de chaque année nous faisons les travaux de peinture pour rendre l établissement plus attractif D après le code des impôts les travaux de peinture doivent être amortis sur 4 ans mais puisque nous ...

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